Domaine des Loups
Présentation de la marque Domaine des Loups
Déposée le 23 avril 2012 par EARL Armand et Richard CHATELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Loups » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine des Loups a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Loups est expirée depuis le 23 avril 2022.
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35